GT Mesures de Carte Scolaire
Circulaire Mesure de Carte Scolaire 2016 MCSETB16
Prenez connaissance du compte-rendu du Groupe de Travail sur les Mesures de cartes scolaires du 15 mars 2016. (A Venir)
Auteur : admin
les Groupements de communes
Les groupements ont été organisés à partir du découpage actuel des districts scolaires. Pour autant toutes les communes, sièges d’un établissement scolaire, ne font pas nécessairement partie du groupement. Des communes et des établissements isolés existent, ils doivent être demandés précisément.
En formulant un vœu sur une commune et/ou un groupement ordonné de communes avec tout type d’établissements (Collège, Lycée, SEGPA, LP), vous êtes candidat sur l’ensemble des établissements sauf sur les EREA où il faut saisir le voeu précis d’établissement.
En formulant un vœu groupement ordonné de communes, votre demande sera traitée dans l’ordre des communes du groupement.
Les Fiches syndicales Mutations
Mutations Inter 2016 (A renvoyer à Florence Danquigny 2 rue du Marais 80470 Argoeuves)
Mutations Intra 2016 (A renvoyer à Florence Danquigny 2 rue du Marais 80470 Argoeuves)
Mouvement TZR 2016 ( A renvoyer à Guillaume Ancelet 37 rue des Haies 80170 Rosières en santerre)
Barres d’entrée Intra
Le mouvement intra académique se caractérise par la disparition de tout cadre national.
Ainsi, chaque recteur a redéfini le barème et les règles du mouvement intra de sa propre académie engendrant l’inégalité de traitement de mêmes situations selon les académies.
Ces barres ne sont indicatives que pour le seul mouvement qu’elles concernent. En effet, le nombre de postes offerts au mouvement intra, la définition variable des bonifications intra, le nombre de demandeurs potentiels avec leurs barèmes propres sont les 3 dimensions qui déterminent la fluidité des mutations et donc la hauteur des barres d’entrée.
Alors prudence dans vos choix et stratégies futurs de mutation !!!
Calendrier mouvement intra
- 14 mars 2016 : ouverture de la saisie des voeux sur Iprof-SIAM (Date académique)
- Date académique : envoi des dossiers médicaux auprès du Médecin Conseiller Technique du Recteur.
- Date académique : date limite d’envoi des dossiers de demandes formulées au titre du handicap auprès du Médecin Conseiller Technique du Recteur.
- Avril 2016 : fermeture de la saisie des voeux sur Iprof-SIAM (Date académique)
- Date académique : réception des formulaires de confirmation dans les établissements.
- Date académique : renvoi des formulaires de confirmation au Rectorat.
- Date académique : publication des barèmes sur le serveur rectoral.
- Après fermeture des serveurs Iprof-SIAM, seules seront examinées les demandes tardives, les modifications de demandes et les demandes d’annulation répondant à la double condition suivante :
– être justifiées par l’un des motifs exceptionnels mentionnés ci-après (1);
– avoir été adressées avant la réunion de l’instance paritaire compétente.
Ces demandes devront avoir été déposées dans les délais fixés par le recteur et le vice recteur de Mayotte. - Juin 2016 : Formation Paritaire Mixte Académique : résultats de la phase intra académique.
- Demande de révision d’affectation (1) doivent être signalées au Rectorat dans les délais fixés par le Recteur et le vice recteur de Mayotte.
- Juin 2016 : Groupe de Travail Académique de révisions d’affectations.
- Juillet et/ou août 2016 : Groupe de Travail Académique : résultats des AFA TZR.
(1) Dans tous les cas, seuls les motifs suivants pourront être invoqués à l’appui de ces demandes :
– décès du conjoint ou d’un enfant ;
– mutation du conjoint dans le cadre d’un autre mouvement de personnels fonctionnaires ;
– mutation imprévisible et imposée du conjoint ;
– cas médical aggravé d’un des enfants.
Calendrier mouvement Inter
- 19 novembre 2015 à 12h (heure métropolitaine) : ouverture de la saisie des voeux sur Iprof-SIAM.
- 08 décembre 2015 à 12h (heure métropolitaine) : fermeture de la saisie des voeux sur Iprof-SIAM.
- A partir du 09 décembre 2015 : réception des formulaires de confirmation dans les établissements.
- Date académique : date limite d’envoi des dossiers de demandes formulées au titre du handicap auprès du Médecin Conseiller Technique du Recteur.
- Date académique : renvoi des formulaires de confirmation au Rectorat.
- Date académique : publication des barèmes sur le serveur rectoral.
- Après fermeture des serveurs Iprof-SIAM, seules seront examinées les demandes tardives, les modifications de demande et les demandes d’annulation répondant à la double condition suivante :
– être justifiées par l’un des motifs exceptionnels mentionnés ci-après (1);
– avoir été adressées avant la réunion de l’instance paritaire compétente.
Elles devront avoir été déposées avant le 18 février 2016 à minuit, le cachet de la poste faisant foi. - Du 2 mars au 11 mars 2016 : Formation Paritaire Mixte Nationale : résultats de la phase inter académique
- Demande de révision d’affectation (1) : le Ministère refuse depuis le mouvement 2005 la tenue d’une commission pour la prise en compte de changements de situation tardifs. Nous vous invitons cependant à envoyer à la DGRH B2-2 (Ministère) une demande décrivant la situation nouvelle et la modification de vœux souhaitée.
(1) Dans tous les cas, seuls les motifs suivants pourront être invoqués à l’appui de ces demandes :
– décès du conjoint ou d’un enfant ;
– mutation du conjoint dans le cadre d’un autre mouvement de personnels fonctionnaires ;
– mutation imprévisible et imposée du conjoint ;
– cas médical aggravé d’un des enfants.
Ca nous concerne…
La Dette…
L’adresse d’un site qui vient de voir le jour fait par un copain d’ATTAC Oise, avec la contribution de Thierry Patinet
Le 13 Novembre … et après
Une vidéo (1h46) qui amène à réfléchir…
Le boomerang est revenu mais pas dans la tête de ceux qui l’avaient lancé. Devant les victimes, devant tout un pays en état de choc, le pouvoir politique répond par la guerre et l’état d’urgence. L’urgence est de mettre en cause ce virage sécuritaire. Lundi 23 novembre, au théâtre de la Commune d’Aubervilliers, sans publicité et devant une salle comble, le philosophe Alain BADIOU donnait une conférence « POUR PENSER LES MEURTRES DE MASSE ».
Une vidéo à retrouver en intégralité sur : la-bas.org/la-bas-magazine/
Les circulaires académiques
Les circulaires affichées en salle des profs qu’on ne prend pas le temps de lire et qui pourtant… Toutes les circulaires sont au format PDF
Circulaires Actions Sociales / Circulaires Affectation / Circulaires Avancement
Circulaires Mutations / Circulaires Notation/évaluation / Circulaires Orientation
Circulaires Promotion / Circulaires Retraites / Circulaires Titularisation
Circulaires Vie professionnelle